Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOVEINE
STARVITAL (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99774610
Date de dépôt :
08/02/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/2009

Présentation de la marque BIOVEINE

Déposée le 8 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STARVITAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOVEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STARVITAL domicilié(e) 3, rue de Bouteville, BP 10, 17220 SALLES SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 745 991 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Dominique LESCUYER - France.

La marque BIOVEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOVEINE est expirée depuis le 8 février 2009.

STARVITAL a également déposé les autres marques suivantes : ARTHROVITAL , PHYCO - A.R.L. , OMEGAVITAL , BIOPHANERE , BIOYAM , HYDRA-ARL , ARTHRODOL , PROTIVITAL , BIOCITRAL , PHLEBOVITAL


STARVITAL (S.A.R.L.) - 3, rue de Bouteville, BP 10, 17220 SALLES SUR MER - France - SIREN 381745991


Madame Dominique LESCUYER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-38

Inscription le 13 décembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°336889 - Publication au BOPI 2001-12-13

Inscription le 17 octobre 2005 - Concession de licence n°420580 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 25 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416937 - Publication au BOPI 2005-08-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; substances diététiques à usage médical, élaborées à partir de produits issus de l'agriculture biologique. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.